Organisée par l'Institut Pasteur et Le Monde, la 4ème édition des Assises de la Philanthropie a été, une fois encore, un succès. Près de 550 professionnels de la générosité et de la gestion de patrimoine se sont réunis mardi 31 mars 2015 au Centre de Conférences de l’Institut Pasteur, à Paris, pour découvrir les freins et perspectives d'un secteur qui se renouvelle sans cesse. Une plénière, des tables rondes et des ateliers ont permis de dévoiler les nouveaux visages de la philanthropie.
Les temps forts de cette journée :
- Des figures emblématiques de la génération de « philantrepreneurs » ont apporté leurs éclairages sur les nouvelles cultures et pratiques philanthropiques en France ou à l'étranger, dont l'esprit est de remplacer le simple don par un investissement à visée sociale ;
- Un zoom sur deux outils prometteurs, venus de nos voisins européens, brouille davantage les frontières entre don et investissement : le statut injustement méconnu des fondations actionnaires, dont la première étude européenne a été présentée en avant-première, et l'innovation controversée apportée par les social impact bonds.
Communiqué de presse
Paris, le 2 avril 2015
Lors des éditions précédentes, les Assises de la Philanthropie mettaient déjà en lumière cette tendance venue des Etats-Unis. De nouveaux acteurs, dont certains s'enrichissent jeunes et veulent rendre vite à la société une partie de ce qu'elle leur a permis de construire. Ils abordent la question du don comme celle de l'entreprise, en recherche d'implication et d'efficacité. Aujourd'hui, qu'ils soient en France ou à l'étranger, leurs pratiques sont influencées par une globalisation de la philanthropie et l'évolution des cadres juridiques. De nouveaux outils apparaissent, qui ne manquent pas de soulever des questions et de faire bouger les lignes entre don et investissement.
La fondation actionnaire ne va pas de soi. Elle inverse les rôles classiquement admis : ce n'est plus l'entreprise qui alloue une part infime de ses bénéfices à une fondation périphérique, mais la fondation qui détient l'entreprise elle-même, oriente sa stratégie et finance, grâce aux dividendes qu'elle perçoit, des causes d'intérêt général. Les fondations actionnaires sont nombreuses chez certains de nos voisins européens. Il n'y en a que deux en France. Afin de lever le voile sur ce décalage, Virginie Seghers (Prophil) a piloté une étude inédite dans quatre pays - France, Suisse, Danemark et Allemagne - et l'a présentée, lors des Assises, avec ses partenaires.
Innovation d'outre-Manche mise en place dans plusieurs pays anglo-saxons, les social impact bonds séduisent, mais suscitent de nombreuses interrogations quant à leur adaptation au système français de subventions publiques. Modèle de financement lié à une obligation de résultat, c’est une forme non traditionnelle d’obligation émise par l’Etat vis-à-vis de bénéficiaires ciblés, avec des objectifs d'impact social précis et mesurables, en vue de résoudre des problèmes sociaux complexes sur le long terme. Leur originalité tient au fait que le risque est transféré sur les investisseurs privés, et non sur les pouvoirs publics. Cependant, non dépourvus de défauts, ils nécessitent des arrangements s'ils veulent trouver un développement en France.
L'Institut Pasteur et les Assises de la Philanthropie
Les Assises de la Philanthropie, un projet qui s'inscrit dans la durée
Depuis 2009, l'Institut Pasteur organise les Assises de la Philanthropie afin de répondre aux attentes des professionnels et des grands donateurs face aux évolutions majeures dans le secteur de la philanthropie en France et sur la scène internationale : la figure du « nouveau philanthrope », les tendances émergentes à travers le monde et les problématiques juridiques et fiscales de ce secteur bien particulier.
Autour de plusieurs grandes personnalités, cet événement réunit à chaque édition entre 400 et 500 personnes -grands acteurs du secteur bancaire, conseillers financiers et gestionnaires de patrimoine, notaires, avocats, fiscalistes, universitaires et, enfin, des philanthropes et fondations.
En 2010, l'Institut Pasteur a créé le Think Tank Fiducie Philanthropique, le premier cercle de réflexion transversal entièrement dédié à ce sujet, et la plateforme Internet http://thinktank.fiduciephilanthropique.fr/, afin de renforcer sa démarche d'accompagnement structurel de la fiducie philanthropique et de soutenir la continuité des Assises. Il rend régulièrement des avis en vue d'apporter un éclairage de haut niveau sur des problématiques liées à la gestion de patrimoine à but philanthropique.
L'Institut Pasteur, un acteur historique de la philanthropie
Depuis sa création en 1887, la philanthropie tient une place primordiale dans le modèle économique de l'Institut Pasteur. Fondation privée à but non lucratif, celui-ci est devenu l'un des plus importants destinataires de grands dons et mécénat en France. Les dons, legs et produits du patrimoine financent près de 30% de son budget de fonctionnement.
Qu'ils soient mécènes, philanthropes, donateurs ou testateurs, connus ou anonymes, nombreux sont ceux qui ont apporté leur soutien financier à sa création et son développement. Cette générosité, qui s'est exprimée au travers de différents dispositifs, a amené les services spécialisés de l'Institut Pasteur à gérer tous les types de libéralités permis par la législation. Ainsi, aux dispositifs classiques que sont dons, donations, legs ou assurances-vie, se sont désormais greffés les nouveaux outils de la philanthropie, comme les donations temporaires d'usufruit ou les fonds de dotation.
L’Institut Pasteur a en outre lancé depuis plusieurs années des actions ciblées dans certains pays et poursuit activement ce développement international à une plus grande échelle.
